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Services des régimes d’employés

Motiver, orienter et inspirer vos employés\

Vue d’ensemble

La maximisation des avantages de la rémunération à base d’actions aide votre société à fidéliser ses employés les plus talentueux et à rehausser leur détermination à assurer le succès de votre société, et ce, que vous décidiez d’octroyer des actions directement aux employés, de leur accorder des options ou de faciliter leur achat d’actions par le biais d’un régime. En sa capacité de leader du domaine des solutions complètes de régimes à base d’actions, Compagnie Trust TSX fournit ces solutions aux équipes des Ressources humaines, des Finances et de la Gestion des régimes. Compagnie Trust TSX offre aussi des orientations stratégiques basées sur les pratiques d’excellence de notre vaste liste de clients.

ONos services répondent aux besoins précis des sociétés canadiennes. Ainsi, nous désignons une équipe attitrée et bilingue de Relations avec la clientèle, qui fait en sorte que la stratégie de votre régime à base d’actions est facile à comprendre et correspond aux buts et objectifs de votre société. Notre Centre d’appels, qui est situé au Canada, soutient la diffusion de vos communications au sujet des actions en gérant les appels en français et en anglais. Il est également à noter que toutes vos données et tous vos dossiers sont stockés au Canada pour assurer que nos services respectent les exigences juridiques de nos clients.

Grâce à notre gestion des relations avec la clientèle, à notre approche technologique et à notre capacité de nous adapter à l’évolution continue des services de régimes à base d’actions, nous demeurons à l’avant-garde de notre secteur. Nous nous engageons à vous fournir des solutions personnalisées, caractérisées par leur souplesse et le degré exact de soutien dont vous avez besoin.

Nos solutions incluent l’administration des types de régimes suivants :

  • Régimes d’actionnariat des employés
  • REER comportant des actions / montants en espèces
  • CELI comportant des actions / montants en espèces
  • Régimes de prestations aux employés
  • Régimes d’options d’achat d’actions
  • Régimes d’octrois d’actions avec restriction ou d’actions liées au rendement
  • Régimes d’unités d’actions différées
  • Régimes de droits à la plus-value des actions (réglés en espèces et en actions)

Capacités

RÉGIMES D’ACTIONNARIAT DES EMPLOYÉS

Les régimes d’actionnariat des employés constituent un des meilleurs moyens d’inciter vos employés et d’accroître leur détermination à rehausser le rendement de votre société. Comme tous les régimes ne se ressemblent pas nécessairement, chaque société doit choisir soigneusement l’approche à la rémunération à base d’actions qui correspond le mieux à ses buts. C’est précisément le type de services consultatifs fondés sur l’expérience qu’offre Compagnie Trust TSX aux sociétés ouvertes et fermées depuis plus de 40 ans.

Nous aidons nos clients à mettre en œuvre les meilleurs régimes pour leur société en communiquant fréquemment et clairement avec leurs actionnaires-employés, et en aidant ces derniers à tirer le maximum de leur régime de prestations aux employés, grâce aux avantages suivants :

  • Les investissements pratiques et réguliers au moyen de retenues salariales
  • Les services administratifs et fiduciaires complets pour les régimes enregistrés d’épargne-retraite (REER) et les comptes d’épargne libre d’impôt (CELI)
  • L’effet cumulatif du réinvestissement automatique des dividendes
  • La gestion des périodes d’interdiction, incluant les autorisations qui s’y rapportent (préautorisations)
  • L’ouverture de session unique, qui permet d’accéder à tous les régimes sous gestion
  • L’adhésion en ligne des participants
  • La fonction d’avertissements en temps réel
  • La négociation des titres en temps réel, au moyen d’ordres à cours limité (bons pour un jour ou 30 jours)
  • Les paiements par dépôt direct (TEF), chèque ou transfert télégraphique, et ce, en une variété de devises (si offertes)
  • La préparation des feuillets d’impôt

Compagnie Trust TSX gère chacun des régimes qui nous sont confiés de manière novatrice et efficace, grâce à notre approche fondée sur la technologie. En effet, nous exploitons une plateforme technologique exclusive, conçue en fonction des objectifs uniques de nos clients et pouvant être adaptée à vos besoins précis.

Régimes enregistrés d’épargne-retraite

Les régimes enregistrés d’épargne-retraite, ou REER, constituent une méthode importante d’épargne qui doit être incluse dans toute planification de retraite. Compagnie Trust TSX peut vous aider à ajouter un volet de REER collectif à votre régime d’actionnariat des employés, volet qui sera avantageux pour vos employés même longtemps après la fin de leur emploi au sein de votre société.

Avec un compte REER,

  • vos employés pourront acheter des actions en utilisant leur revenu avant impôt; et
  • les revenus gagnés dans leur compte REER ne seront pas imposés avant d’en être retirés, permettant ainsi à vos employés d’accroître la valeur de leur REER et de différer leur impôt.

Tout REER collectif doit être doté d’un fiduciaire. Comme Compagnie Trust TSX est une société de fiducie canadienne, elle peut agir non seulement à titre d’administrateur de votre régime, mais également à titre de fiduciaire. Par conséquent, il ne vous est pas nécessaire d’obtenir des services fiduciaires d’un tiers. Compte tenu de notre expérience et de nos solutions fondées sur la technologie, Compagnie Trust TSX est votre choix idéal pour l’impartition de vos régimes et se fera un plaisir d’appuyer vos efforts visant à donner à vos employés un moyen de s’autonomiser et d’investir dans leur avenir.

Comptes d’épargne libre d’impôt

Ce volet des régimes d’actionnariat des employés permet aux contribuables de gagner des revenus de placement libres d’impôt dans leur CELI. En effet, les revenus gagnés dans le CELI et les gains en capital qui y sont réalisés sont exonérés d’impôt. Grâce à ce type de compte, vos employés peuvent se fixer des buts plus ambitieux, tels que faire fructifier leurs épargnes, planifier leur retraite ou investir.

Compagnie Trust TSX peut aider vos employés à atteindre ces buts. Pour en savoir davantage sur les comptes d’épargne libre d’impôt, veuillez communiquer avec votre directeur des Relations avec la clientèle.

Régime d’actionnariat des employés

Au moyen des régimes d’actionnariat des employés (RADE), les employeurs peuvent rehausser la productivité et l’engagement de leurs employés en leur offrant l’occasion d’investir dans leur société.

Nous aidons nos clients à établir les régimes qui conviennent le mieux à leur société. Grâce à notre expérience, à nos solutions fondées sur la technologie et à nos équipes attitrées de Relations avec la clientèle, nous pouvons administrer toute une variété de régimes d’actionnariat des employés.

Nous offrons aux participants une ouverture de session unique, facilitant ainsi leur adhésion au régime, la consultation de leur solde et les opérations sur leur compte en temps réel. Nous pouvons aussi alléger votre fardeau administratif en percevant les retenues salariales des employés et en traitant les modifications liées à ces retenues, le tout afin d’investir ces sommes régulièrement. Si votre société verse des dividendes, nous offrons aussi le réinvestissement automatique des dividendes.

Les participants peuvent négocier leurs actions en temps réel, établir des ordres à cours limité (bons pour un jour ou 30 jours) et recevoir le produit de leurs ventes par dépôt direct (transfert électronique de fonds), chèque ou transfert télégraphique, et ce, en une variété de devises (si offertes).

Nous gérons les règles distinctes de divers régimes, telles que les restrictions s’appliquant aux retraits, et offrons des avertissements en temps réel. Enfin, nous disposons de fonctions nous permettant de gérer les périodes d’interdiction et la préautorisation des opérations.

Régime d’anciens employés

Compagnie Trust TSX continue de faire affaire avec les anciens employés des sociétés par le biais du Régime d’anciens employés. Grâce à ce régime, lorsqu’un employé quitte une société ou que la société met fin à sa participation à un régime d’employés, l’employé concerné peut néanmoins conserver ses actions.

Le régime d’anciens employés offre les avantages suivants :

  • Les actions détenues dans les REER et les CELI demeurent enregistrées, éliminant l’incidence fiscale qui se produirait si elles étaient vendues ou émises du régime sous forme de certificat.
  • Aucun coût d’administration annuel n’est facturé au promoteur du régime.
  • Ce régime permet aux anciens employés d’effectuer des opérations en tout temps.

RÉGIMES D’OCTROIS D’OPTIONS D’ACHAT D’ACTIONS, D’OCTROIS D’ACTIONS AVEC RESTRICTION ET D’OCTROIS LIÉS AU RENDEMENT

Reconnaître le rendement supérieur des employés en leur accordant des octrois liés au rendement permet aux sociétés d’investir dans leurs employés les plus talentueux et de les fidéliser, tout en harmonisant les buts des employés à ceux de la société et des actionnaires. Une fois les régimes établis, leur gestion doit être caractérisée par la grande qualité de ses communications avec les participants, sa conformité complète à toutes les exigences imposées par la réglementation et les mandats de production de rapports, son évaluation continue des régimes et l’accomplissement sans faille de toutes les tâches administratives.

Les sociétés confient à Compagnie Trust TSX l’élaboration de la stratégie de leurs régimes à base d’actions et la livraison de ces régimes. Notre approche technologique à l’administration des régimes, nos processus de production de rapports en temps réel, nos solutions personnalisées, notre grande expertise et notre longue expérience vous aideront à mettre en œuvre des régimes à base d’actions qui motiveront vos employés et propulseront votre entreprise vers l’avant.

Quel que soit le type de régime déjà établi au sein de votre société, Compagnie Trust TSX travaillera de concert avec vous afin d’élaborer une solution administrative efficiente et bien adaptée aux besoins de votre société, qui assurera à tous les participants une expérience exceptionnelle, notamment la formation portant sur le régime et des services professionnels.

Pour commencer, nous désignons une équipe attitrée de Relations avec la clientèle dont l’expertise et l’expérience du secteur permettent à ses membres de cerner les particularités de votre entreprise et de vous proposer des orientations dans le but de faciliter l’élaboration de votre stratégie. Soutenus par notre plateforme technologique exclusive, les efforts de cette équipe permettent de mettre au point un régime dont la gestion repose sur l’intégrité irréprochable des données, une très grande flexibilité et un soutien administratif sans faille.

Vos employés peuvent compter sur une qualité inégalée de soutien. En effet, vos participants disposent d’un accès complet aux représentants bilingues de notre Centre d’appels. De plus, les administrateurs de votre régime bénéficient d’un service de qualité supérieure, leur procurant le traitement efficace des octrois et la certitude que les obstacles liés à la réglementation et aux rapports ont été surmontés.

Options d’achat d’actions

Comme les régimes d’options d’achat d’actions peuvent procurer une réelle valeur aux employés, ils constituent depuis longtemps un outil très efficace pour attirer les meilleurs dirigeants, motiver les employés dont les talents sont en émergence et les fidéliser. Pour ce faire, les entreprises ouvertes et fermées qui entendent établir un régime d’options d’achat d’actions ou un régime de droits à la plus-value des actions disposent de divers moyens. Nous offrons de l’expertise à l’égard de l’ensemble de ces produits afin d’aider les sociétés à bien comprendre tous les choix dont ils disposent et les répercussions de ces choix.

Les régimes d’options d’achat d’actions gérés par Compagnie Trust TSX offrent les caractéristiques suivantes :

  • La livraison et l’acceptation en ligne des octrois
  • La gestion des périodes d’interdiction des opérations et de négociation des titres, y compris les autorisations qui s’y rapportent (préautorisations)
  • Le suivi complet de tous les octrois et de toutes les opérations
  • La modélisation et l’évaluation des levées
  • La libération ou la détention des actions dans les comptes, de façon à en permettre la vente ultérieure
  • Le soutien, pour vous et vos participants, relatif à la levée des options et à l’exécution des opérations, incluant le calcul des retenues
  • La perception du coût des options/de l’impôt au moyen de prélèvements automatiques, dans les cas de levée au comptant
  • Le traitement des paiements versés aux participants par dépôt direct (TEF), chèque ou transfert télégraphique, et ce, en une variété de devises (si offertes)
  • Les rapports administratifs en ligne, en temps réel
Rapports d’évaluation et rapports financiers

Au-delà de l’administration traditionnelle des régimes, les sociétés doivent se conformer à certaines exigences internes et externes en matière de rapports. Pour certaines entreprises, la tenue des dossiers nécessaires à la production de ces rapports peut être un fardeau accablant. Toutefois, pour les clients d’AST qui comptent sur nos capacités technologiques, la conformité est entièrement intégrée à nos services de rapports financiers.

Dans le but de satisfaire les exigences de divulgation et de calcul des frais, AST propose une solution complète et détaillée de rapports financiers. Les caractéristiques principales de cette solution incluent les suivantes :

  • La conformité aux exigences IFRS 2 et ASC 718
  • Le soutien pour la comptabilisation à la valeur de consolidation et la comptabilisation du passif
  • Le suivi de la mobilité et de l’attribution des frais
  • Les rapports sous forme de tableaux de divulgation que vous produisez en un seul clic de la souris
  • La capacité complète de modification des octrois
  • Le stockage, dans une seule plateforme, de tous les rapports sur les frais liés aux capitaux propres
  • La réduction des coûts des audits à l’aide de rapports détaillés produits à la source
  • Le maintien d’une piste d’audit documentant tous les changements effectués par des utilisateurs autorisés

RAPPORTS ADMINISTRATIFS ET FINANCIERS

Il peut être complexe, exigeant et coûteux en temps d’administrer un régime d’employés et de produire les rapports qui y sont associés.

Toutefois, lorsque vous faites d’Compagnie Trust TSX votre partenaire, vous pouvez vous prévaloir d’une plateforme de rapports financiers qui vous permet d’accéder, directement et en temps réel, aux renseignements dont votre entreprise a besoin.

Nous travaillons de concert avec les membres de votre société afin de bien comprendre les exigences de vos divers régimes. Par la suite, nous gérons tous les services administratifs et mettons au point une solution fondée sur la technologie, dans le but d’assurer la conformité rapide et harmonieuse à tous les échéanciers relatifs aux rapports.

Rapports d’évaluation et rapports financiers

Au-delà de l’administration traditionnelle des régimes, les sociétés doivent se conformer à certaines exigences internes et externes en matière de rapports. Pour certaines entreprises, la tenue des dossiers nécessaires à la production de ces rapports peut être un fardeau accablant. Toutefois, pour les clients d’Compagnie Trust TSX qui comptent sur nos capacités technologiques, la conformité est entièrement intégrée à nos services de rapports financiers.

Dans le but de satisfaire les exigences de divulgation et de calcul des frais, Compagnie Trust TSX propose une solution complète et détaillée de rapports financiers. Les caractéristiques principales de cette solution incluent les suivantes :

  • La conformité aux exigences IFRS 2 et ASC 718
  • Le soutien pour la comptabilisation à la valeur de consolidation et la comptabilisation du passif
  • Le suivi de la mobilité et de l’attribution des frais
  • Les rapports sous forme de tableaux de divulgation que vous produisez en un seul clic de la souris
  • La capacité complète de modification des octrois
  • Le stockage, dans une seule plateforme, de tous les rapports sur les frais liés aux capitaux propres
  • La réduction des coûts des audits à l’aide de rapports détaillés produits à la source
  • Le maintien d’une piste d’audit documentant tous les changements effectués par des utilisateurs autorisés
Rapports administratifs

Compagnie Trust TSX reconnaît depuis longtemps l’importance du rôle de la technologie dans le rehaussement de votre expérience. Nous sommes leader de notre secteur quant à la satisfaction des besoins uniques de nos clients, offrant une plateforme technologique personnalisée et un outil de rapports sur mesure, le tout pour soutenir votre entreprise et vous procurer la plus grande flexibilité possible.

Comme notre outil de rapports est intégré au système d’administration de Solutions de régimes à base d’actions Compagnie Trust TSX, vous obtenez les renseignements nécessaires pour satisfaire vos besoins en matière de rapports en seulement quelques clics de la souris. La plateforme concernée a déjà fait ses preuves, s’étant avérée très efficace à plusieurs égards, dont les suivants :

  • L’ordonnancement : À l’aide de notre « ordonnanceur de rapports », les rapports peuvent être produits et livrés en fonction de vos besoins (c.-à-d. sur une base quotidienne, hebdomadaire, mensuelle ou trimestrielle). Les demandes de rapports peuvent être inscrites au calendrier du système afin que les rapports soient produits automatiquement, selon l’horaire programmé.
  • Les divers formats : Les rapports peuvent être consultés et téléchargés en divers formats, notamment en HTML, Excel, PDF et Comma-Separated Value (CSV).
  • La personnalisation : Les rapports peuvent être personnalisés en ajoutant des éléments d’information précis à tout rapport de base ou en y supprimant des éléments d’information.
  • La capacité de rapports ponctuels : Cette capacité permet de produire des rapports qui satisfont des besoins précis.

SERVICES FIDUCIAIRES

Les régimes de prestations aux employés, les REER collectifs et les CELI collectifs sont tenus de se doter d’un fiduciaire canadien. Étant une société de fiducie canadienne, Compagnie Trust TSX peut agir tant à titre d’agent que de fiduciaire pour votre régime, maximisant l’efficience et éliminant les coûts associés aux services fiduciaires obtenus d’un tiers.

Compagnie Trust TSX fournit des services fiduciaires complets aux sociétés par actions. Nous gérons les titres, qu’ils soient émis de la trésorerie ou achetés sur le marché, et les détenons pour le compte des bénéficiaires sous-jacents des régimes.

SOLUTIONS DE RÉGIMES D’EMPLOYÉS À BASE D’ACTIONS POUR LES SOCIÉTÉS FERMÉES

Les régimes de rémunération à base d’actions et les produits connexes sont un outil de plus en plus avantageux, qui permet aux sociétés fermées de conserver leur actif le plus précieux, soit leurs employés, en fournissant une incitation à ces derniers.

Compagnie Trust TSX propose aux sociétés fermées une gamme complète de Solutions de régimes à base d’actions qui sont adaptées aux besoins évolutifs du marché.

Nous collaborons directement avec vous afin de comprendre l’ensemble de votre entreprise. Nous sommes alors en mesure d’optimiser les choix offerts à vos employés et de leur proposer les meilleures stratégies d’administration de vos régimes ainsi que l’accomplissement impeccable de toutes les tâches qui en découlent.

Pour les employés et les investisseurs

Les Services d’administration de régimes Compagnie Trust TSX fournissent à vos employés une manière conviviale d’investir dans votre société, en assurant que leurs opérations d’investissement sont sécurisées et se déroulent sans heurts.

Les employés bénéficient de processus et de résultats améliorés, dont les suivants :

  • Une application mobile (androïde et iOS) leur permettant de consulter leurs octrois et l’actif détenu
  • Une chambre forte sécuritaire et conforme aux normes GDPR pour la conservation de documents
  • Des ressources de gestion du patrimoine
  • L’accès aux liquidités et aux fournisseurs principaux (L’autorisation et la qualification de la société sont exigées.)
Pour les employeurs

Pour les sociétés privées, la gestion des régimes à base d’actions exige une surveillance attentive et l’accomplissement efficace des tâches qui s’y rapportent.

Compagnie Trust TSX aide les employeurs à optimiser leurs stratégies d’administration des régimes à l’aide d’AstrellaMC, dont les capacités éprouvées offrent les avantages suivants :

  • Le suivi de l’évolution du tableau de la structure du capital, utilisant le chaînage de blocs
  • Le suivi intégré de tous les régimes d’employés à base d’actions (six types distincts de régimes)
  • Une application mobile à l’intention des employés et des investisseurs
  • Les rapports financiers
  • La modélisation des scénarios de cessation
  • Une chambre forte pour les documents
  • L’accès au réseau intégré de partenaires et de ressources

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