Services des régimes d’employés

Les régimes enregistrés d’épargne-retraite, ou REER, constituent une méthode importante d’épargne qui doit être incluse dans toute planification de retraite. Compagnie Trust TSX peut vous aider à ajouter un volet de REER collectif à votre régime d’actionnariat des employés, volet qui sera avantageux pour vos employés même longtemps après la fin de leur emploi au sein de votre société.

Avec un compte REER,

• vos employés pourront acheter des actions en utilisant leur revenu avant impôt; et
• les revenus gagnés dans leur compte REER ne seront pas imposés avant d’en être retirés, permettant ainsi à vos employés d’accroître la valeur de leur REER et de différer leur impôt.

Tout REER collectif doit être doté d’un fiduciaire. Comme Compagnie Trust TSX est une société de fiducie canadienne, elle peut agir non seulement à titre d’administrateur de votre régime, mais également à titre de fiduciaire. Par conséquent, il ne vous est pas nécessaire d’obtenir des services fiduciaires d’un tiers. Compte tenu de notre expérience et de nos solutions fondées sur la technologie, Compagnie Trust TSX est votre choix idéal pour l’impartition de vos régimes et se fera un plaisir d’appuyer vos efforts visant à donner à vos employés un moyen de s’autonomiser et d’investir dans leur avenir.

Ce volet des régimes d’actionnariat des employés permet aux contribuables de gagner des revenus de placement libres d’impôt dans leur CELI. En effet, les revenus gagnés dans le CELI et les gains en capital qui y sont réalisés sont exonérés d’impôt. Grâce à ce type de compte, vos employés peuvent se fixer des buts plus ambitieux, tels que faire fructifier leurs épargnes, planifier leur retraite ou investir.

Compagnie Trust TSX peut aider vos employés à atteindre ces buts. Pour en savoir davantage sur les comptes d’épargne libre d’impôt, veuillez communiquer avec votre directeur des Relations avec la clientèle.

Au moyen des régimes d’actionnariat des employés (RADE), les employeurs peuvent rehausser la productivité et l’engagement de leurs employés en leur offrant l’occasion d’investir dans leur société.

Nous aidons nos clients à établir les régimes qui conviennent le mieux à leur société. Grâce à notre expérience, à nos solutions fondées sur la technologie et à nos équipes attitrées de Relations avec la clientèle, nous pouvons administrer toute une variété de régimes d’actionnariat des employés.

Nous offrons aux participants une ouverture de session unique, facilitant ainsi leur adhésion au régime, la consultation de leur solde et les opérations sur leur compte en temps réel. Nous pouvons aussi alléger votre fardeau administratif en percevant les retenues salariales des employés et en traitant les modifications liées à ces retenues, le tout afin d’investir ces sommes régulièrement. Si votre société verse des dividendes, nous offrons aussi le réinvestissement automatique des dividendes.

Les participants peuvent négocier leurs actions en temps réel, établir des ordres à cours limité (bons pour un jour ou 30 jours) et recevoir le produit de leurs ventes par dépôt direct (transfert électronique de fonds), chèque ou transfert télégraphique, et ce, en une variété de devises (si offertes).

Nous gérons les règles distinctes de divers régimes, telles que les restrictions s’appliquant aux retraits, et offrons des avertissements en temps réel. Enfin, nous disposons de fonctions nous permettant de gérer les périodes d’interdiction et la préautorisation des opérations.

Compagnie Trust TSX continue de faire affaire avec les anciens employés des sociétés par le biais du Régime d’anciens employés. Grâce à ce régime, lorsqu’un employé quitte une société ou que la société met fin à sa participation à un régime d’employés, l’employé concerné peut néanmoins conserver ses actions.

Le régime d’anciens employés offre les avantages suivants :

• Les actions détenues dans les REER et les CELI demeurent enregistrées, éliminant l’incidence fiscale qui se produirait si elles étaient vendues ou émises du régime sous forme de certificat.
• Aucun coût d’administration annuel n’est facturé au promoteur du régime.
• Ce régime permet aux anciens employés d’effectuer des opérations en tout temps.

Comme les régimes d’options d’achat d’actions peuvent procurer une réelle valeur aux employés, ils constituent depuis longtemps un outil très efficace pour attirer les meilleurs dirigeants, motiver les employés dont les talents sont en émergence et les fidéliser. Pour ce faire, les entreprises ouvertes et fermées qui entendent établir un régime d’options d’achat d’actions ou un régime de droits à la plus-value des actions disposent de divers moyens. Nous offrons de l’expertise à l’égard de l’ensemble de ces produits afin d’aider les sociétés à bien comprendre tous les choix dont ils disposent et les répercussions de ces choix.

Les régimes d’options d’achat d’actions gérés par Compagnie Trust TSX offrent les caractéristiques suivantes :

• La livraison et l’acceptation en ligne des octrois
• La gestion des périodes d’interdiction des opérations et de négociation des titres, y compris les autorisations qui s’y rapportent (préautorisations)
• Le suivi complet de tous les octrois et de toutes les opérations
• La modélisation et l’évaluation des levées
• La libération ou la détention des actions dans les comptes, de façon à en permettre la vente ultérieure
• Le soutien, pour vous et vos participants, relatif à la levée des options et à l’exécution des opérations, incluant le calcul des retenues
• La perception du coût des options/de l’impôt au moyen de prélèvements automatiques, dans les cas de levée au comptant
• Le traitement des paiements versés aux participants par dépôt direct (TEF), chèque ou transfert télégraphique, et ce, en une variété de devises (si offertes)
• Les rapports administratifs en ligne, en temps réel

Au-delà de l’administration traditionnelle des régimes, les sociétés doivent se conformer à certaines exigences internes et externes en matière de rapports. Pour certaines entreprises, la tenue des dossiers nécessaires à la production de ces rapports peut être un fardeau accablant. Toutefois, pour les clients d’AST qui comptent sur nos capacités technologiques, la conformité est entièrement intégrée à nos services de rapports financiers.

Dans le but de satisfaire les exigences de divulgation et de calcul des frais, AST propose une solution complète et détaillée de rapports financiers. Les caractéristiques principales de cette solution incluent les suivantes :

• La conformité aux exigences IFRS 2 et ASC 718
• Le soutien pour la comptabilisation à la valeur de consolidation et la comptabilisation du passif
• Le suivi de la mobilité et de l’attribution des frais
• Les rapports sous forme de tableaux de divulgation que vous produisez en un seul clic de la souris
• La capacité complète de modification des octrois
• Le stockage, dans une seule plateforme, de tous les rapports sur les frais liés aux capitaux propres
• La réduction des coûts des audits à l’aide de rapports détaillés produits à la source
• Le maintien d’une piste d’audit documentant tous les changements effectués par des utilisateurs autorisés

Au-delà de l’administration traditionnelle des régimes, les sociétés doivent se conformer à certaines exigences internes et externes en matière de rapports. Pour certaines entreprises, la tenue des dossiers nécessaires à la production de ces rapports peut être un fardeau accablant. Toutefois, pour les clients d’Compagnie Trust TSX qui comptent sur nos capacités technologiques, la conformité est entièrement intégrée à nos services de rapports financiers.

Dans le but de satisfaire les exigences de divulgation et de calcul des frais, Compagnie Trust TSX propose une solution complète et détaillée de rapports financiers. Les caractéristiques principales de cette solution incluent les suivantes :

• La conformité aux exigences IFRS 2 et ASC 718
• Le soutien pour la comptabilisation à la valeur de consolidation et la comptabilisation du passif
• Le suivi de la mobilité et de l’attribution des frais
• Les rapports sous forme de tableaux de divulgation que vous produisez en un seul clic de la souris
• La capacité complète de modification des octrois
• Le stockage, dans une seule plateforme, de tous les rapports sur les frais liés aux capitaux propres
• La réduction des coûts des audits à l’aide de rapports détaillés produits à la source
• Le maintien d’une piste d’audit documentant tous les changements effectués par des utilisateurs autorisés

Compagnie Trust TSX reconnaît depuis longtemps l’importance du rôle de la technologie dans le rehaussement de votre expérience. Nous sommes leader de notre secteur quant à la satisfaction des besoins uniques de nos clients, offrant une plateforme technologique personnalisée et un outil de rapports sur mesure, le tout pour soutenir votre entreprise et vous procurer la plus grande flexibilité possible.

Comme notre outil de rapports est intégré au système d’administration de Solutions de régimes à base d’actions Compagnie Trust TSX, vous obtenez les renseignements nécessaires pour satisfaire vos besoins en matière de rapports en seulement quelques clics de la souris. La plateforme concernée a déjà fait ses preuves, s’étant avérée très efficace à plusieurs égards, dont les suivants :

• L’ordonnancement : À l’aide de notre « ordonnanceur de rapports », les rapports peuvent être produits et livrés en fonction de vos besoins (c.-à-d. sur une base quotidienne, hebdomadaire, mensuelle ou trimestrielle). Les demandes de rapports peuvent être inscrites au calendrier du système afin que les rapports soient produits automatiquement, selon l’horaire programmé.
• Les divers formats : Les rapports peuvent être consultés et téléchargés en divers formats, notamment en HTML, Excel, PDF et Comma-Separated Value (CSV).
• La personnalisation : Les rapports peuvent être personnalisés en ajoutant des éléments d’information précis à tout rapport de base ou en y supprimant des éléments d’information.
• La capacité de rapports ponctuels : Cette capacité permet de produire des rapports qui satisfont des besoins précis.