Surveillance continue des conditions de marché : services d’envois postaux et de livraison

À titre de fournisseur de services essentiels, Fiducie TSX poursuit ses activités et est prête à répondre aux besoins de ses clients, malgré les conséquences au Canada et partout dans le monde de la crise actuelle liée à la pandémie de coronavirus.

C'est pourquoi notre équipe surveille et suit avec attention les décisions prises par les autorités gouvernementales et plusieurs entreprises, et leur incidence potentielle sur la prestation rapide de nos services.

Par conséquent, Fiducie TSX et ses clients doivent se préparer à une interruption éventuelle des services d'envois postaux et de livraison. Une interruption éventuelle pourrait toucher nos services de la manière suivante :

• Il se peut que nous ne soyons pas en mesure de livrer de documents à vos porteurs de titres en l'absence de services de livraison ou d'envois postaux fiables.
• Nous pourrions être en mesure de livrer des documents à vos porteurs de titres, mais les délais seraient allongés au-delà des échéanciers et des dates limites.
• Il se peut que nous ne soyons pas en mesure d'atteindre un destinataire en raison de la fermeture éventuelle d'un bureau ou d'un point de livraison.
• Les fermetures de services postaux internationaux et des frontières, de manière générale, peuvent nous empêcher de livrer des documents en votre nom.

Ces situations pourraient entraver l'envoi d'un chèque à un porteur de titres, l'envoi à votre intention et à de tierces parties de documents financiers et relatifs à une assemblée annuelle, l'envoi de titres matériels à toute tierce partie ou tout autre document habituellement envoyé par Fiducie TSX ou à son attention. En fait, ces situations pourraient également vous empêcher de nous envoyer des documents. Nous vous rappelons également que Fiducie TSX a fermé ses guichets à Vancouver, Calgary, Toronto et Montréal. Les certificats et les courriers doivent dorénavant être adressés à notre bureau de Toronto par service de messagerie ou par la poste aux fins de traitement.

Veuillez noter que Fiducie TSX évalue actuellement des solutions de rechange pour les envois postaux et les livraisons de documents en votre nom. Cependant, les restrictions des autorités gouvernementales (nationales ou étrangères) pourraient entraver ces démarches.

Afin de vous préparer à toute interruption éventuelle des services de livraison et d'envois postaux canadiens ou internationaux, y compris Poste Canada, nous vous recommandons fortement de :

• Consulter vos conseillers juridiques afin de déterminer si vous pouvez avoir recours à des solutions commerciales de rechange pour les envois postaux et les livraisons dans le cas où certaines de vos exigences réglementaires reposent sur des services d'envois postaux ou de livraison.
• Vous abonner dès que possible au portail en ligne de Fiducie TSX vous permettant de découvrir les services de Fiducie TSX auxquels vous pouvez avoir accès.
  www.tsxtrust.com/resources/client-resources

• Surveiller quotidiennement les annonces de Poste Canada et évaluer des solutions de rechange pour les envois postaux et les livraisons, par exemple Fedex, dans le cas où Poste Canada doit interrompre ses activités.
  canadapost.ca
  fedex.com

• Communiquer avec vos porteurs de titres inscrits (et par la suite avec nous) afin d'organiser le dépôt direct de tout paiement que nous pourrions avoir à réaliser en votre nom dans l'avenir.
• Inscrire, si ce n'est pas déjà fait, vos titres au moyen du système d'inscription directe (Direct Registration System – DRS). Ce système permet aux titres qui y sont inscrits d'être détenus au format électronique et d'éviter la délivrance d'un certificat physique pour attester de la propriété d'un titre.

En plus de ses activités d'envois postaux et de livraison, Fiducie TSX surveille également l'incidence des conditions de marché actuelles sur ses autres services. Fiducie TSX vous tiendra informé en temps opportun de leur interruption éventuelle pour une période indéterminée. Pour le moment, Fiducie TSX ne prévoit pas l'interruption éventuelle de ses activités.

Si vous avez des questions, veuillez communiquer avec votre gestionnaire des relations avec la clientèle en tout temps ou par courriel à tmxeclientmanagement@tmx.com.